Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEJOURS LIBERTE
HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3170565
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
SEJOURS LIBERTE de HOTELS CIRCUITS EN FRANCE

Présentation de la marque SEJOURS LIBERTE

Déposée le 19 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) HOTELS CIRCUITS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEJOURS LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTELS CIRCUITS EN FRANCE domicilié(e) 21 RUE TOULOUSE LAUTREC - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 338 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOTELS CIRCUITS FRANCE domicilié(e) 21 RUE TOULOUSE LAUTREC - 81000 - ALBI - France.

La marque SEJOURS LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEJOURS LIBERTE est expirée depuis le 19 juin 2022.

HOTELS CIRCUITS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CIRCUITS HOTELS FRANCE , HOTELS COULEURS FRANCE , COULEURS DE FRANCE SEJOURS , LA CHAINE D'HÔTELS SPECIALISTES DE L'ACCUEIL DES GROUPES , LE TEMPS DU BON VIVRE , HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS , H HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS , LE TEMPS DU BON VIVRE dans les provinces de France , H HOTELS CIRCUITS FRANCE CHAINE D'HOTELS INDEPENDANTS


HOTELS CIRCUITS EN FRANCE, SA - 21 RUE TOULOUSE LAUTREC - 81000 - ALBI - France - SIREN 423338086


HOTELS CIRCUITS FRANCE - 21 RUE TOULOUSE LAUTREC - 81000 - ALBI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503333 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-06-29

Séjour en hôtel en demi-pension (services hôteliers)