SEJOURS LIBERTE
Présentation de la marque SEJOURS LIBERTE
Déposée le 19 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) HOTELS CIRCUITS EN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEJOURS LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEJOURS LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEJOURS LIBERTE est expirée depuis le 19 juin 2022.
HOTELS CIRCUITS EN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503333 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-06-29